Dernière mise à jour : 18 juin 2026
Document rédigé en français, version juridiquement applicable.
Éditeur
Le service « Hol Horse » est édité par Ouweisu, entrepreneur individuel (EI) exerçant sous le nom commercial « Ouweisland ».
SIREN 103 533 592 — SIRET 10353359200012.
TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA).
Siège : 6 rue des Catalpas, 94320 Thiais, France.
Contact : contact@ouweisland.com.
Directeur de la publication : Ouweisu.
Hébergement
Application (interface) hébergée par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis (vercel.com).
Services en ligne (comptes, abonnements, sauvegarde cloud) : Supabase, Inc. (supabase.com) — authentification, base des abonnements et sauvegarde cloud, hébergées dans la région Union européenne (Irlande).
Paiements traités par Stripe Payments Europe, Ltd. (Irlande) et Stripe, Inc. (États-Unis) — stripe.com.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du service (code, interface, contenus, marque Hol Horse et nom commercial Ouweisland) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire.
Les données saisies par l'utilisateur (chevaux, propriétaires, factures, documents…) lui appartiennent et restent sous son contrôle.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations et le bon fonctionnement du service, sans pouvoir le garantir. Le service est fourni « en l'état ».
L'utilisateur reste responsable de la sauvegarde de ses données (fonctions d'export et de sauvegarde disponibles dans l'application).